Regards croisés sur la proportionnalité en droit contemporain
Journée d’étude du Laboratoire de droit civil
Rencontres inter-centres du Laboratoire - (Centre de droit civil, CRJ, CERCOL)
Sous la direction scientifique de Guillaume Leroy et Gabriel Sebban, Maîtres de conférences à l’Université Paris-Panthéon-Assas
Avec la participation de Cécile Chainais, Julien Dubarry, Dominique Durin-Karsenty, Thomas Genicon, Charles Gijsbers, Yves-Marie Laithier, Vincent Lassalle-Byhet, Laurent Leveneur, Guillaume Leroy, Blandine Mallet-Bricout, Séverine Menétrey, Claire-Marie Péglion-Zika, Laurent Poulet et François Saint-Bonnet
Programme
Matinée (9h30) – Approche disciplinaire : la proportionnalité dans tous ses états
Sous la présidence de Cécile CHAINAIS, Professeure à l’Université Paris-Panthéon-Assas
- 9h30 - Mot d’accueil. Présentation des Rencontres inter-centres du Laboratoire de droit civil
Cécile CHAINAIS, directrice du Centre de Recherches sur la Justice
Charles GIJSBERS, directeur du Centre d’études et de recherche sur la construction et le logement
Laurent LEVENEUR, directeur du Laboratoire de droit civil
- 9h40 - Propos introductifs
Guillaume LEROY, Maître de conférences à l’Université Paris Panthéon-Assas
Gabriel SEBBAN, Maître de conférences à l’Université Paris Panthéon-Assas
- 9h50 - Les origines du concept de proportionnalité
François SAINT-BONNET, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas
- 10h10 - La proportionnalité en droit des personnes et de la famille
Claire-Marie PEGLION-ZIKA, Maître de conférences HDR à l’Université Paris-Panthéon-Assas
Discussions et pause
- 10h45 - La proportionnalité en droit des obligations
Laurent LEVENEUR, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas
- 11h05 - La proportionnalité en droit des biens
Charles GIJSBERS, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas
- 11h25 - La proportionnalité en procédure civile
Séverine MENETREY, Professeure à l’Université Libre de Bruxelles, membre associée du CRJ
- 12h00 - Pause-déjeuner
Après-midi (14h00) – Approche contentieuse et comparée : la proportionnalité à l’épreuve de la pratique
Sous la présidence de Laurent POULET, Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation
- 14h15 - La proportionnalité devant le Conseil d’État et la Cour de cassation
Guillaume LEROY, Maître de conférences à l’Université Paris-Panthéon-Assas
- 14h35 - Étude comparative de la proportionnalité
Yves-Marie LAITHIER, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas
Discussions et pause
- 15h15 - Table ronde : proportionnalité et pratique judiciaire
Julien DUBARRY, Professeur à l’Université de la Sarre, modérateur,
Dominique DURIN-KARSENTY, Conseillère Doyenne à la Deuxième chambre civile de la Cour de cassation,
Vincent LASSALLE-BYHET, Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation,
Blandine MALLET-BRICOUT, Avocate générale en service extraordinaire à la Cour de cassation
Discussions
- 16h45 - Propos conclusifs
Thomas GENICON, Professeur à l’Université Paris Panthéon-Assas
- 17h15 - Cocktail de clôture