Regards croisés sur la proportionnalité en droit contemporain

Journée d’étude du Laboratoire de droit civil

Rencontres inter-centres du Laboratoire - (Centre de droit civil, CRJ, CERCOL)

Sous la direction scientifique de Guillaume Leroy et Gabriel Sebban, Maîtres de conférences à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Avec la participation de Cécile Chainais, Julien Dubarry, Dominique Durin-Karsenty, Thomas Genicon, Charles Gijsbers, Yves-Marie Laithier, Vincent Lassalle-Byhet, Laurent Leveneur, Guillaume Leroy, Blandine Mallet-Bricout, Séverine Menétrey, Claire-Marie Péglion-Zika, Laurent Poulet et François Saint-Bonnet

Programme

Matinée (9h30) – Approche disciplinaire : la proportionnalité dans tous ses états

Sous la présidence de Cécile CHAINAIS, Professeure à l’Université Paris-Panthéon-Assas

• 9h30 - Mot d’accueil. Présentation des Rencontres inter-centres du Laboratoire de droit civil

Cécile CHAINAIS, directrice du Centre de Recherche sur la Justice
Charles GIJSBERS, directeur du Centre d’études et de recherche sur la construction et le logement
Laurent LEVENEUR, directeur du Laboratoire de droit civil

• 9h40 - Propos introductifs

Guillaume LEROY, Maître de conférences à l’Université Paris-Panthéon-Assas
Gabriel SEBBAN, Maître de conférences à l’Université Paris-Panthéon-Assas

• 9h50 - Les origines du concept de proportionnalité

François SAINT-BONNET, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

• 10h10 - La proportionnalité en droit des personnes et de la famille

Claire-Marie PEGLION-ZIKA, Maître de conférences HDR à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Discussions et pause

• 10h45 - La proportionnalité en droit des obligations

Laurent LEVENEUR, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

• 11h05 - La proportionnalité en droit des biens

Charles GIJSBERS, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

• 11h25 - La proportionnalité en procédure civile

Séverine MENETREY, Professeure à l’Université Libre de Bruxelles, membre associée du CRJ

• 12h00 - Pause-déjeuner

Après-midi (14h00) – Approche contentieuse et comparée : la proportionnalité à l’épreuve de la pratique

Sous la présidence de Laurent POULET, Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation

• 14h15 - La proportionnalité devant le Conseil d’État et la Cour de cassation

Guillaume LEROY, Maître de conférences à l’Université Paris-Panthéon-Assas

• 14h35 - Étude comparative de la proportionnalité

Yves-Marie LAITHIER, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Discussions et pause

• 15h15 - Table ronde : proportionnalité et pratique judiciaire

Julien DUBARRY, Professeur à l’Université de la Sarre, modérateur,
Dominique DURIN-KARSENTY, Conseillère Doyenne à la Deuxième chambre civile de la Cour de cassation,
Vincent LASSALLE-BYHET, Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation,
Blandine MALLET-BRICOUT, Avocate générale en service extraordinaire à la Cour de cassation

Discussions

• 16h45 - Propos conclusifs

Thomas GENICON, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

• 17h15 - Cocktail de clôture

Colloque ouverts aux professionnels - se rapprocher du secrétariat du Laboratoire de droit civil : contact.